Marque expirée - Marque en non vigueur

TELE SUD DE FRANCE
CHRISTOPHE MUSSET

Numéro de dépôt :
3620437
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
TELE SUD DE FRANCE de CHRISTOPHE MUSSET

Présentation de la marque TELE SUD DE FRANCE

Déposée le 29 décembre 2008 par CHRISTOPHE MUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE SUD DE FRANCE »

Le déposant est CHRISTOPHE MUSSET domicilié(e) 18 RUE GENERAL PERRIER,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE MUSSET domicilié(e) 18 RUE GENERAL PERRIER,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE SUD DE FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 2018.

CHRISTOPHE MUSSET a également déposé les autres marques suivantes : SOUTH OF FRANCE TV , SUD DE FRANCE TV , SOUTH OF FRENCH TV , TV SUD DE FRANCE


CHRISTOPHE MUSSET - 18 RUE GENERAL PERRIER,30900 NIMES - 30900 - France


CHRISTOPHE MUSSET - 18 RUE GENERAL PERRIER,30900 NIMES - 30900 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 26 août 2009 - Changement d'adresse n°504932 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.